Le Brésil, célèbre pour ses paysages variés, de l’Amazonie aux plages de Rio de Janeiro, est une destination de choix pour les pilotes de drones souhaitant capturer des vues aériennes spectaculaires. Cependant, les lois encadrant l'utilisation des drones au Brésil sont strictes et visent à assurer la sécurité de tous, notamment dans les zones urbaines très fréquentées et les sites naturels protégés. Avant de faire voler un drone au Brésil, il est essentiel de se familiariser avec les réglementations locales établies par l’ANAC (Agência Nacional de Aviação Civil) et le DECEA (Département du Contrôle de l’Espace Aérien).

1. Enregistrement et autorisations nécessaires

Les drones pesant plus de 250 grammes doivent être enregistrés auprès de l’ANAC. Cet enregistrement est obligatoire pour les particuliers comme pour les professionnels, et une immatriculation est requise pour les vols en zones urbaines ou pour des usages commerciaux. Les pilotes doivent également enregistrer leurs drones auprès du SISANT, le système d'enregistrement spécifique de l’ANAC.

• Pour les drones de moins de 250 g : Aucun enregistrement n'est requis pour un usage récréatif, sauf s’ils sont utilisés dans des zones sensibles ou à des fins commerciales.
• Pour les drones de 250 g à 25 kg : Un enregistrement est obligatoire via le SISANT.
• Pour les drones de plus de 25 kg : Une certification spécifique est requise, et les pilotes doivent disposer d’un permis de vol de l’ANAC.

2. Exigences pour le pilote

Pour piloter un drone au Brésil, les utilisateurs doivent respecter certaines règles, notamment en matière d’âge et de formation :

• Âge minimum : Les pilotes de drones récréatifs doivent avoir au moins 18 ans.
• Certification de compétence : Bien qu'aucune licence formelle ne soit exigée pour les petits drones récréatifs, les utilisateurs de drones commerciaux doivent suivre une formation reconnue pour obtenir un certificat d’opérateur de drones.

3. Zones interdites et restrictions de vol

Au Brésil, certaines zones sont strictement interdites aux drones, et d'autres sont soumises à des restrictions de vol. Les règles générales incluent :

• Distance par rapport aux foules : Les drones ne doivent pas survoler des foules ou des rassemblements de personnes sans autorisation spéciale.
• Proximité des aéroports et des bases militaires : Il est strictement interdit de voler à moins de 5 km d’un aéroport ou d'une base militaire sans autorisation préalable.
• Altitude de vol : L'altitude maximale autorisée est de 120 mètres (400 pieds) pour les drones de loisirs. Tout vol au-dessus de cette limite nécessite une autorisation spéciale.
• Sites protégés et zones naturelles : Le survol de certaines zones naturelles, parcs nationaux et sites protégés est réglementé, et il est souvent nécessaire de demander une autorisation auprès des autorités locales.

4. Vols en zone urbaine et sur des sites touristiques

Dans les zones urbaines et sur les sites touristiques fréquentés, le Brésil impose des règles strictes pour protéger la vie privée et assurer la sécurité des habitants et des visiteurs. Les pilotes doivent obtenir des permis spécifiques pour voler dans ces zones et respecter des distances de sécurité vis-à-vis des bâtiments et des personnes.

5. Respect de la vie privée

Le Brésil applique des lois strictes sur la vie privée, interdisant l'utilisation de drones pour capturer des images ou des vidéos sans le consentement des personnes filmées. Les contrevenants risquent des amendes ou des sanctions judiciaires en cas de violation.

6. Sanctions en cas d’infraction

Les infractions à la législation brésilienne sur les drones peuvent entraîner des amendes et des sanctions légales. Pour les violations graves, comme les vols non autorisés dans les zones interdites ou les atteintes à la vie privée, des amendes élevées et la confiscation du matériel peuvent être appliquées.

En suivant ces règles, les pilotes de drones peuvent profiter de vues aériennes en toute légalité, tout en respectant les lois locales et en assurant la sécurité de tous. Pour une utilisation professionnelle ou dans des zones sensibles, il est recommandé de contacter l’ANAC et le DECEA pour vérifier les réglementations spécifiques et obtenir toutes les autorisations nécessaires.

Source : ANAC (traduction française)